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AUTO ? 60 milliards de taxes
Selon les calculs de l’Automobile Club Association, l’ensemble des taxes payées par les automobilistes dépassent les 60 milliards d’euros, soit un montant supérieur à l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les sociétés. La TICPE ou taxe sur les carburants représente à elle seule 34 milliards d’euros. Globalement, le budget annuel d’un automobiliste roulant à […] -
TRANSPORT ? Vers une nouvelle revalorisation du barème kilométrique ?
« On est en train de travailler là-dessus » a déclaré hier François Baroin, ministre de l’Economie aux micros de RTL. Alors que les prix des carburants flambent, et que la TVA va progresser de 1,6%, le gouvernement pourrait accorder un cadeau fiscal aux 5 millions de contribuables utilisant leur voiture pour travailler comme les […] -
TRANSPORT ? Les péages en hausse de 2,5%
Les tarifs des péages des autoroutes françaises augmenteront en moyenne de 2,5% demain 1er février. Supérieure à l’inflation (2,1% en 2011), cette augmentation sera au minium de 2,05% et de 3% maximum les réseaux concessionnaires des autoroutes françaises. -
DECHETS ? Besançon lance sa redevance incitative
Besançon a officiellement présenté cette semaine son dispositif de redevance incitative pour les déchets. Première agglomération urbaine à lancer une redevance incitative des déchets « au poids et à la levée » pour la gestion des déchets, le Grand Besançon déclinera le dispositif en 2 temps. Jean-Louis Fousseret, président du Grand Besançon et maire de […] -
Grenelle environnement : la Cour des comptes constate l’échec du volet fiscal
La Cour des comptes s’est penchée sur le volet fiscal du Grenelle de l’environnement, et son bilan n’est guère favorable puisqu’elle constate l’échec de cet aspect du Grenelle, le jugeant trop « déséquilibré ». Après l’examen du volet fiscal du Grenelle de l’environnement, le verdict de la Cour des comptes est sans appel, le jugeant « déséquilibré ». A […] -
COLLECTIVITES – La nouvelle taxe d’aménagement et les raccordements électriques
L’AMF, la FNCCR et ERDF viennent de préciser dans un document commun, les changements de la taxe d’aménagement pour les collectivités en matière de raccordements aux réseaux électriques. La fiscalité de l’urbanisme met à disposition de toutes les communes, ainsi que des EPCI compétents en matière de plan local d’urbanisme, un nouvel outil appelé « […] -
FISCALITE – Après l’auto, un bonus-malus frigo
Vous avez aimé le bonus-malus auto, vous aimerez le bonus-malus frigo. Le ministère de l’Ecologie devrait prochainement annoncer un dispositif de taxes et d’aides sur les produits ménagers selon une information du Parisien. Dans les cartons depuis plusieurs années, le bonus-malus fonctionnerait sur le principe d’une « contribution de solidarité » taxant tous les produits […] -
TEOM : une taxe « poubelles » qui porte bien son nom
Une facture qui a quadruplé en 20 ans, une gestion opaque et disparate selon les collectivités, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères est l’objet d’une critique en règle de l’UFC-Que Choisir. Après la Cour des comptes qui a dressé un bilan sévère de la TEOM, c’est au tour de l’association de consommateurs de s’en prendre […] -
TRANSPORT – L’écotaxe poids lourds annulé par la justice
Remporté récemment par l’italien Autostrade, l’appel d’offres pour la mise en place de l’écotaxe poids lourds en France vient d’être annulé par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise. La justice soupçonne des irrégularités dans la procédure d’attribution, la société victorieuse ayant conseillé les pouvoirs publics sur la mise en ?uvre de cette écotaxe. Le parquet de […] -
NKM réfléchit à une fiscalité du patrimoine naturel
Dans un entretien accordé aux Echos lundi, Nathalie Kosicuko-Morizet a expliqué prôner la prise en compte du patrimoine naturel de la France dans le cadre de sa réflexion sur la fiscalité du patrimoine. Si l’initiative est louable, le chantier est immense. Pour la ministre de l’Environnement, interrogée par les Echos, il est désormais nécessaire de […]
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