• Le procès en appel du naufrage de l’Erika s’ouvre aujourd’hui

    C’est aujourd’hui que s’ouvre à Paris le procès en appel du groupe Total, suite à la pollution provoquée par le naufrage de l’Erika en 1999. Pour rappel, en décembre 1999, l’Erika se brisait en deux au large des côtes bretonnes et déversait 20.000 tonnes de fioul avant de sombrer, ravageant ainsi 400 km de côtes, […]
  • ALGUES VERTES – Les plaintes regroupées au parquet de Paris

    Le parquet de Paris a annoncé vendredi dernier que l’ensemble des plaintes relatives à la toxicité des algues vertes qui souillent les plages bretonnes seront désormais regroupées au sein du pôle santé publique. Ainsi, “l’ensemble des plaintes est centralisé au pôle santé publique du parquet de Paris qui procède à une analyse juridique, scientifique et […]
  • PROBO KOALA – Greenpeace continue le combat

    Alors qu’un accord amiable a été conclut entre l’affréteur du Probo Koala et les victimes représentées par le cabinet Leigh Day & Co , Greenpeace refuse un tel procédé et décide de poursuivre Trafigura devant la justice néerlandaise. L’accord conclut en Grande-Bretagne  entre Trafigura et les victimes des émanations toxiques des déchets déversés par le […]
  • Huit mois fermes requis contre José Bové

    L’avocat de la cour d’appel de Bordeaux a requis hier huit mois de prison ferme et quatre ans de privation des droits civiques et de famille contre José Bové qui comparaissait avec 11 autres faucheurs volontaires suite à la dégradation d’un silo de maïs transgénique à Lugos en novembre 2006. L’avocat général de la cour […]
  • La Cour de Londres valide l’accord entre Trafigura et les victimes

    Le juge MacDuff a approuvé hier l’accord entre les plaignants ivoiriens représentés par le cabinet Leigh Day & Co et Trafigura, dans le dossier en class action dont avait été saisi le Tribunal de Londres. Par cet accord désormais officiel, le juge et Leigh Day & Co., l’avocat conseil des plaignants, reconnaissent qu’aucun lien ne […]
  • Trafigura conclut un accord amiable

    La multinationale Trafigura, affréteur du cargo Proba Koala dont les déversements de déchets toxiques à Abidjan avaient causé la mort de 17 personnes et intoxiqué de milliers d’autres, aurait conclu un accord amiable à Londres samedi soir. Cet accord porterait sur le versement de 33 millions d’euros aux 31.000 plaignants de l’affaire. Selon un porte-parole […]
  • L’usine Métalblanc condamnée pour mise en danger de la vie d’autrui

    L’usine Métalblanc de Bourg-Fidèle dans les Ardennes vient d’être condamnée par la cour d’appel de Paris pour “mise en danger de la vie d’autrui“, suite à une pollution au plomb. Selon la cour d’appel de Paris, “la pollution environnementale aux métaux lourds, générée par les activités de la société Métalblanc en méconnaissance des obligations prescrites […]
  • Chlordécone : la saisine du juge martiniquais jugée irrecevable

    La saisine d’un juge martiniquais dans l’enquête menée sur le chlordécone, pesticide principalement utilisé dans les plantations de bananes, a été jugée irrecevable hier, par la chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris. En 2007, une information judiciaire contre X  avait été ouverte par le parquet de Fort de France suite aux plaintes déposées […]
  • ALGUES VERTES – L’Etat pourrait ne pas faire appel

    Alors que l’Etat comptait faire appel de la décision du tribunal de Rennes, le jugeant responsable de la prolifération des algues vertes sur le littoral breton en 2007, Chantal Jouanno se déclare plutôt favorable au retrait de cet appel. “Je suis plutôt favorable au retrait de cet appel, sous réserve que cela ne relance pas […]
  • DECHETS – Eco-Emballages porte plainte

    A la suite de l’affaire des placements douteux de la trésorerie de l’éco-organisme français, révélée en 2008, Eco-Emballages annonce avoir déposé plainte, le 30 juin 2009, auprès de la section financière des services du Procureur de la République de Nanterre. Cette démarche s’inscrit dans la continuité des actions engagées par les administrateurs et la nouvelle […]