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La traque aux pollutions marines
Suite à l’annonce du verdict du procès Erika, Jean-Louis Borloo, le ministre de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables, prend acte avec grand intérêt de la reconnaissance, pour la première fois, par la Justice, de la notion de préjudice écologique, résultant de l’atteinte portée à l’environnement. Il en profite également pour rappeler les avancées […] -
Total réagit
Le groupe pétrolier Total condamné hier par le tribunal correctionnel de Paris dans le cadre du naufrage du pétrolier Erika en décembre 1999, a aussitôt publié un communiqué dans lequel il réagit à la lourde condamnation dont il fait l’objet. Tout d’abord, le groupe se déclare « satisfait de la relaxe du dernier de ses collaborateurs […] -
Une décision historique !
C’est une grande première en matière de droit de l’environnement. Dans le cadre du procès du naufrage de l’Erika, le tribunal correctionnel le Paris a jugé le groupe pétrolier Total, propriétaire de la cargaison du navire, coupable de pollution maritime. Un jugement qui devrait faire jurisprudence. Le tribunal correctionnel de Paris a donc condamné le […] -
Le jugement de l’Erika fera jurisprudence
C’est le 16 janvier prochain que la 11ème chambre du tribunal correctionnel de Paris rendra son jugement sur les responsabilités dans la marée noire qui avait suivi le naufrage de l »Erika » en décembre 1999. Il s’agira alors du premier jugement pénal rendu par une cour de justice française dans une affaire de pollution maritime. « Les […] -
Un pétrolier pour combattre les marées noires
Lors d’un exercice en conditions réelles au large de Sesimbra, l’Agence Européenne de Sécurité Maritime a présenté le nouveau navire qui vient rejoindre la flotte des neuf navires affectés et sous contrat de prévention pour la protection de l’espace maritime. Le « Galp Marine » n’appartient pas à la marine mais est bel et bien sous contrat. […] -
Des plages touristiques coréennes touchées par la marée noire
Une marée noire sans précédent touche les côtes sud-ouest de la Corée du Sud depuis le 7 décembre dernier, suite à la collision entre une barge et un pétrolier battant pavillon hongkongais. Ce sont quelques 10.500 tonnes de pétrole brut qui se sont déversés en mer Jaune suite à la collision d’une barge avec le […] -
Marée noire historique en Corée du Sud
Une collision entre un pétrolier et une barge en Mer Jaune, au large de la côte ouest de la Corée du Sud a provoqué la pire marée noire jamais connue dans le pays. Les autorités coréennes redoutent une catastrophe écologique. Le « Hebei Spirit » un tanker hongkongais, endommagé au cours de la collision a déjà déversé […] -
Bilan déjà lourd en mer Noire
Suite au naufrage d’une douzaine de navires dans le détroit de Kertch, reliant la mer Noire à la mer d’Azov, le 11 novembre dernier, les travaux de nettoyage ont commencé et le ministère russe des Situations d’Urgence annonce que ce sont plus de 30.000 tonnes de sols et d’algues polluées qui ont déjà été ramassés […] -
Les soldats russes luttent contre vents et marée « noire »
Suite au naufrage du tanker russe « Volganeft-139 », des centaines de soldats russes ont été déployés hier afin de nettoyer les rives russes de la mer Noire. Le premier ministre russe s’est rendu dans la région sinistrée et a rencontré son homologue ukrainien afin de décider d’une action commune face aux craintes de « catastrophe écologique ». Le […] -
Pollution marine : la CE compétente pour ordonner des sanctions pénales
Dans un arrêt rendu par la Cour européenne de Justice, cette dernière annule la décision-cadre du Conseil visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires en raison de son adoption hors du cadre législatif communautaire. La décision-cadre du Conseil visant à renforcer le cadre pénal pour la […]
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