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Trafic routier dans les Alpes : une mise en danger pour la vie d’autrui ?
Michèle Bonneton, François-Michel Lambert, Noël Mamère et Paul Molac, quatre députés écologistes ont déposé une plainte contre X hier pour mise en danger de la vie d’autrui. La plainte enregistrée par le tribunal de Chambéry a pour objet d’alerter sur les dangers de la pollution liée au trafic routier dans les Alpes. Quatre députés écologistes […] -
COSTA CONCORDIA – Reprise du procès du commandant
Alors que le paquebot Costa Concordia a été redressé avec succès la semaine dernière, un an et demi après son naufrage, le procès de son capitaine, Francesco Schettino reprend aujourd’hui devant le tribunal de Grosseto, en Italie. Le naufrage du paquebot de croisière Costa Concordia en janvier 2012 avait causé la mort de 32 personnes. […] -
PARIS – Autolib’ porte plainte pour espionnage
Autolib’ vient de porter plainte pour espionnage. La police a surpris deux techniciens allemands jeudi dernier à Paris, en train de s’intéresser de très près à une borne de recharge du dispositif de voitures électriques en libre-service du groupe Bolloré, selon une information du Figaro. Les deux barbouzes travailleraient pour P3 Group, un cabinet d’ingénierie […] -
EDF condamné pour le cancer mortel d’un salarié d’une centrale
Le Journal du Dimanche a révélé ce week-end le verdict du tribunal des affaires de sécurité sociale d’Orléans, qui pour la première fois, a condamné EDF pour une faute inexcusable, suite au cancer mortel du poumon contracté par un employé de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly. C’est donc une première en France, EDF a été […] -
XYNTHIA – Le maire de La Faute-sur-Mer renvoyé en correctionnelle
La tempête Xynthia vient de connaître un nouveau soubresaut judiciaire. René Marratier, maire UMP de La Faute-sur-Mer en Vendée, vient d’être renvoyé en correctionnelle pour homicides involontaires, avec quatre autres personnes et deux entreprises locales. Plusieurs permis de construire auraient été accordés dans l’illégalité car située en zone inondable. Prévu aux Sables-d’Olonne, le procès devrait […] -
Climatisation : la France devra immatriculer les Mercedes en infraction
En conformité avec une directive européenne, la France n’entend réceptionner sur son territoire que des véhicules utilisant un fluide de climatisation dont le pouvoir de réchauffement global est inférieur à 150. Dans cette optique, les autorités avaient refusé en juillet dernier d’immatriculer des véhicules en infraction dont quatre modèles Mercedes. Or, le juge des référés […] -
SERVIER – Nouvelles mises en examen de 4 médecins
Quatre médecins, qui ont été membres de la commission d’autorisation de mise sur le marché (AMM), viennent d’être mis en examen par les juges du pôle santé de Paris, dans l’affaire du Mediator, commercialisé par les Laboratoires Servier. Charles Caulin, Jean-Roger Claude, Bernard Rouveix et Michel Detilleux qui ont tous siégé à la commission d’AMM […] -
JUSTICE – Verdict du procès « pétrole contre nourriture »
C’est cet après-midi que le tribunal correctionnel de Paris va rendre son verdict dans l’affaire « pétrole contre nourriture« . Total et l’ancien ministre Charles Pasqua seront donc fixés sur leur sort. Le tribunal correctionnel de Paris va donc rendre son jugement cet après-midi dans l’affaire des détournements du programme de l’ONU, « pétrole contre nourriture« . Sur le […] -
GDF-Suez condamné pour abus de droit caractérisé
Dans le dossier qui oppose le géant français GDF-Suez et le fondateur d’Energia, Fabrice Crobeddu, le grand a une nouvelle fois perdu face au petit. La Cour d’appel de Bourges a en effet confirmé la décision du tribunal correctionnel de Nevers qui avait condamné GDF-Suez pour procédure abusive. Le groupe devra par ailleurs verser 18.000 […] -
RECYCLAGE – Opération « coup de poing » contre les vols de métaux
Une action « coup de poing » contre les vols de métaux a été menée fin mai dans le Nord et l’Est de la France, comme en Belgique et au Luxembourg, dans le cadre du projet européen EMPACT. L’Office central de Lutte contre la Délinquance Itinérante (OCLDI) a coordonné l’opération. FEDEREC soutient cette initiative qui a permis […]
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