• L’Europe joue les mères poules

    La Commission européenne souhaite faire progresser le bien-être animal dans les pays de l’Union. A sa demande, une première réunion technique sur la question vient d’être organisée par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) à propos des poulets d’élevage. Les scientifiques de l’EFSA ont organisé une réunion le 23 septembre dernier, afin de débattre […]
  • Le Royaume-Uni mis à l’amende pour la collecte de ses eaux résiduaires

    La Commission européenne a décidé de traduire le Royaume?Uni devant la Cour de justice des Communautés européennes au motif que les systèmes de collecte des eaux urbaines résiduaires et les installations de traitement de ces eaux de Londres et de Whitburn, dans le nord est de l’Angleterre, ne sont pas conformes à la législation communautaire. […]
  • REACH – La chimie française tire la sonnette d’alarme

    A un an de l’application du règlement européen Reach, seulement 1 500 groupes chimiques auraient d’ores et déjà déposé leur dossier d’enregistrement? sur 9 000. L’Union des industries chimiques (UIC) s’inquiète d’un retard bientôt irrattrapable. Pour rappel, au 1er décembre 2010, environ 9 000 dossiers d’enregistrement des substances chimiques dont le volume de production ou d’importation […]
  • ENERGIE – Areva et Alstom soupçonnés d’entente illicite

    Areva et Alstom seraient sous la menace d’une amende par Bruxelles pour « entente illicite » dans le secteur de la transformation électrique. Les deux groupes sont soupçonnés de s’être entendus pendant plusieurs années avec plusieurs grandes entreprises européennes et japonaises sur le marché des transformateurs électriques, selon l’enquête ouverte en 2008 par la Commission […]
  • ENERGIE ? IPO et EnBW AG autorisés à racheter PT

    Bruxelles vient d’autoriser le projet d’acquisition de Pra?ská teplárenská, par International Power Opatovice, EnBW AG et la ville de Prague. La Commission européenne a autorisé, en application du règlement CE sur les concentrations, le rachat de l’entreprise tchèque Pra?ská teplárenská, (PT) par la société International Power Opatovice, (IPO), tchèque elle aussi, l’entreprise allemande EnBW AG […]
  • Conclusions sur la mise aux enchères des quotas de CO2

    Le gouvernement avait confié en mars 2009, à un groupe de réflexion animé par Jean-Michel Charpin, inspecteur général des Finances, la mission de formuler des recommandations, à propos des modalités pratiques des enchères de quotas de CO2 au sein de l’Union européenne. Ce groupe de travail a donc rendu ses conclusions. La mise aux enchères […]
  • Le lin OGM indésirable en Europe

    Après la découverte de lin OGM dans les produits de boulangerie en Allemagne, puis au Royaume-Uni et en Suède, la Commission européenne a demandé aux Etats membres de retirer de la vente tous les produits contaminés par ce lin importé du Canada et dont la commercialisation a été interdite en Europe. Ainsi, depuis le début […]
  • La Commission européenne agit en faveur de la mobilité urbaine

    La Commission européenne a adopté hier un plan d’action global pour la mobilité urbaine. Ce plan propose vingt mesures concrètes visant à aider les autorités locales, régionales et nationales à atteindre leurs objectifs de mobilité urbaine durable. Le Vice-président de la Commission européenne Antonio Tajani, chargé des transports, s’est déclaré ” heureux de présenter cet […]
  • L’ACR+ aide à la gestion des déchets municipaux

    L’Association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durables des ressources (ACR+) lance pour la première fois, avec le soutien de Suez Environnement et Sita, un outil européen d’aide à la décision sur la gestion des déchets municipaux. Au terme de plusieurs années d’enquête et de recueil des données, l’ACR+ publie, avec […]
  • L’Europe souhaite protéger l’audition de ses ressortissants

    La Commission européenne a adopté hier une décision précisant les nouveaux réglages par défaut des baladeurs à des niveaux d’exposition au bruit sans risque, ainsi que des mises en garde claires sur les effets néfastes d’une exposition excessive à un volume sonore élevé. En octobre 2008, le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux de […]