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Le Grenelle de l’Environnement fait sa pub
Deux ans après les conclusions du Grenelle Environnement, au lendemain du vote solennel au parlement de la loi Grenelle 1, et alors que débute au Sénat la loi Grenelle 2, le Ministère de l’Ecologie lance une campagne de communication afin de sensibiliser les Français sur toutes ces avancées. Le Grenelle Environnement, en rassemblant tous les […] -
Le Grenelle de l’Environnement voté et salué
Voté en dernière lecture au Sénat, le projet de loi Grenelle 1 a enfin été adopté définitivement hier par le Parlement, à une très grande majorité. Le ministère de l’Ecologie et les principales associations écologistes saluent ce « texte fondateur« . Après de longs mois de négociations préalables, de discussions parlementaires, le projet de loi Grenelle 1 […] -
GRENELLE I – Les amendements � la loupe
Alors que le 9 juin prochain, les d�put�s examineront en seconde lecture le projet de loi Grenelle I fixant les grandes orientations � mettre en place, la commission des Afffaires �conomiques et environnementales de l’Assembl�e examine cette semaine les 70 amendements de l’UMP et les 150 amendements du PS apport�s sur le texte initial. Les […] -
Le Tour de France du Grenelle
Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno, secr�taire d’Etat charg�e de l’Ecologie estiment que le succ�s du Grenelle passe par la mise en ?uvre de mesures et par le changement de comportement des Fran�ais. C’est pourquoi ils organisent le Tour de France du Grenelle de l’environnement, une s�rie de r�unions publiques afin de d�battre des applications concr�tes […] -
GRENELLE – Le Sénat adopte aujourd’hui le projet de loi
C’est aujourd’hui que les sénateurs doivent voter en première lecture le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement. Globalement, le texte a été peu modifié. Le texte avait été adopté le 21 octobre 2008 par l’Assemblée nationale à une forte majorité. Malgré plus de 800 amendements déposés, […] -
GRENELLE – Un Plan d’urgence pour les abeilles
Les sénateurs ont voté hier un Plan d’urgence en faveur de la préservation des abeilles, dans le cadre de l’examen du projet de loi Grenelle 1. Ce plan qui sera mis en place dès 2009, devrait s’appuyer sur une « évaluation toxicologique indépendante relative aux effets, sur les abeilles, de l’ensemble des substances chimiques« . Dans le […] -
Un site dédié à la nouvelle redevance phytosanitaires
Le Ministère de l’Ecologie vient d’ouvrir le site Internet « Redevance Phyto & Traçabilité des Ventes » qui s’adresse aux distributeurs agréés de produits phytosanitaires. Créé en partenariat avec les Agences et Offices de l’eau, l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) et avec l’appui technique de l’INERIS, « Redevance Phyto & Traçabilité […] -
GRENELLE – L’agrocarburant remplace le biocaburant
Les élus s’intéressent de près à la sémantique. Dans le cadre de l’examen du projet de loi sur le Grenelle 1 de l’environnement, les sénateurs ont décidé vendredi de remplacer le mot « biocarburants » par celui d' »agrocarburants ». Selon une dépêche AFP, les sénateurs ont donc adopté vendredi un amendement du groupe des Verts pour remplacer le […] -
GES – Borloo se réjouit des bons chiffres français
Jean-Louis Borloo était heureux hier, d’annoncer une baisse de 2 % des émissions de gaz à effet de serre de la France pour l’année 2007 par rapport à l’année 2006. La France serait-elle sur une dynamique vertueuse en matière d’émissions de CO2. Selon les chifres publiés par le ministère l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable […] -
GRENELLE – Le Sénat abandonne l’amendement électricité
L’amendement polémique déposé lundi, sur l’exonération d’une partie de l’électricité des nouvelles normes thermiques dans la construction neuve, vient d’être finalement retiré du projet de loi Grenelle 1. Plus précisément, l’amendement 157 de Dominique Braye, sénateur UMP des Yvelines, souhaitait protéger la filière électricité. Il préconisait d’épargner le chauffage électrique de l’obligation du seuil de […]
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