POLLUTION – Métal Blanc condamnée en cassation

La Cour de cassation a condamné la semaine dernière, l’usine Métal Blanc de Bourg-Fidèle dans les Ardennes, à une amende de 100.000 euros pour “pollution au plomb” et “mise en danger de la mise d’autrui“.

L’usine Métal Blanc de Bourg-Fidèle a traité entre 1996 et 1999, des batteries afin d’en récupérer l’alliage de plomb. En avril 2005, l’usine avait été jugée coupable d’avoir pollué  les sols ainsi que le ruisseau La Murée, située en contrebas du site.

A ce titre, Métal Blanc était donc condamnée à payer une amende de 100.000 euros ainsi qu’à verser 577.000 de dommages et intérêts aux riverains. Des cas de saturnisme et des cancers ont été développé chez les enfants des environs de l’usine. De nombreux éleveurs avaient également perdu leur bêtes.

Après un appel en 2006, la Cour de cassation avait partiellement annulé la décision en 2007 et renvoyé le dossier devant la cour d’appel de Paris. Cette dernière avait donc condamné Métal Blanc pour le double délit de “pollution” et de “mise en danger de la vie d’autrui” et condamnait la société à verser 120.000 euros de dommages et intérêts aux familles victimes. La cour de cassation a donc entériné cette décision.

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