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POLLUTION – ArcelorMittal condamné à 55.000 euros d’amende

Le tribunal correctionnel d’Aix-en-Provence a condamné mercredi le égant de l’acier ArcelorMittal à 55.000 euros d’amende pour une pollution provoquée par une fuite d’hydrocarbures survenue en février 2008 sur le site de Fos-sur-mer.

Le tribunal a donc condamné l’entreprise « d’abandon ou dépôt de déchets industriels générant des nuisances » ainsi que « d’exploitation non conforme d’une installation classée autorisée » et « non déclaration d’un accident ou d’un incident survenu sur une installation classée« . n’a pas été retenu contre ArcelorMittal l’accusation de « déversement de substances nuisibles ».

Pour rappel, une fuite d’hydrocarbures avait provoqué une vaste pollution autour du site de Fos-sur-Mer. Les responsables n’avaient toutefois averti les autorités compétentes de l’incident que 40 heures après.

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