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POLLUTION – ArcelorMittal condamné à 55.000 euros d’amende

Le tribunal correctionnel d’Aix-en-Provence a condamné mercredi le égant de l’acier ArcelorMittal à 55.000 euros d’amende pour une pollution provoquée par une fuite d’hydrocarbures survenue en février 2008 sur le site de Fos-sur-mer.

Le tribunal a donc condamné l’entreprise “d’abandon ou dépôt de déchets industriels générant des nuisances” ainsi que “d’exploitation non conforme d’une installation classée autorisée” et “non déclaration d’un accident ou d’un incident survenu sur une installation classée“. n’a pas été retenu contre ArcelorMittal l’accusation de “déversement de substances nuisibles”.

Pour rappel, une fuite d’hydrocarbures avait provoqué une vaste pollution autour du site de Fos-sur-Mer. Les responsables n’avaient toutefois averti les autorités compétentes de l’incident que 40 heures après.

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