Ebauche de calendrier pour les mesures du Grenelle

grenelle.jpgLa dernière table ronde du Grenelle de l’environnement, vendredi, a permis de préciser les modalités d’application des diverses décisions prises à l’occasion des discussions.

Ainsi, la secrétaire d’Etat à l’Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet a déclaré q’une loi de programmation a été annoncée afin de chapeauter les mesures prises dans le cadre de ce Grenelle, et elle devrait être présentée au Parlement dès janvier ou février.

Par ailleurs, des comités de suivi et d’évaluation devraient être mis en place, avec à la tête du comité d’évaluation globale, peut-être Nicole Notat, dont le nom circule.

A la mi-décembre, Jean-Louis Borloo devrait présenter les 15 à 20 programmes reprenant les conclusions du Grenelle et dans un an, un comité d’évaluation se réunira afin de faire le point sur la mise en oeuvre de ces conclusions.

Des comités de pilotage seront également chargés de la mise en place des mesures. Par exemple, le comité de pilotage sur le bâtiment qui existe déjà a prévu de rendre un premier rapport aux alentours du 15 décembre. De même, un comité de pilotage étudiera les modalités de création de la taxe “climat-énergie” évoquée par la président Nicolas Sarkozy.

Le calendrier prévoit également en vrac, le retrait des produits contenant des substances mutagènes ou reprotoxiques en 2008, la mise aux normes en 2009 de toutes les stations d’épuration, ou encore en 2010 la reconversion des surfaces agricoles afin d’obtenir 6% de la surface consacrés au bio.

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