Fermer le menu
  • À la Une
    • Actualité
    • Air
    • Déchets
    • Eau
    • Energie
    • Nature
    • Santé
    • Société
    • Urbanisme
  • Qui sommes-nous
  • Publicité
  • Contact

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

Tendance

Illustration de la plus grande usine mondiale d'hydrogène vert et d'ammoniac, créée par intelligence artificielle.
Ce projet colossal lancé par la Chine redéfinit les limites de la production d’hydrogène vert et menace la domination énergétique occidentale
Illustration de la nouvelle cellule solaire tandem pérovskite-silicium de Longi, générée par intelligence artificielle.
Choc technologique mondial : une société chinoise atteint 34,58 % d’efficacité avec une cellule solaire hybride quasi record
Illustration de la prédiction des défaillances des anodes en lithium-métal par un modèle innovant, générée par intelligence artificielle.
« Cette technologie va bouleverser l’industrie » : la Chine dévoile un dispositif inédit qui détecte les défaillances avant l’activation complète des batteries lithium
Facebook X (Twitter) RSS
Enviro2B
Facebook X (Twitter) RSS
S'abonner
  • À la Une
  • Actualité
    Illustration de la superstructure Quipu, la plus grande jamais découverte dans l'univers, générée par intelligence artificielle.

    « On n’a jamais vu quelque chose d’aussi gigantesque » : Quipu, la structure de 1,3 milliard d’années-lumière, devient l’objet le plus vaste de l’Univers

    13/07/2025 à 8h13
    Illustration de la synchronisation des horloges optiques à travers plusieurs pays, générée par intelligence artificielle.

    « C’est une course contre la montre mondiale » : ces 10 horloges synchronisées redéfinissent la seconde à travers 6 nations et bouleversent la science du temps

    12/07/2025 à 9h08
    Illustration de l'union éphémère des quarks top et antiquarks générée par intelligence artificielle.

    Le plus puissant collisionneur révèle la liaison secrète entre quarks top, bouleversant la physique des particules fondamentale

    11/07/2025 à 18h00
    A person checks cryptocurrency values on a smartphone with a laptop and Bitcoins nearby.

    Dogecoin montre des signes de renouveau en 2025 selon les analystes

    08/07/2025 à 9h57
    Illustration de la percée de la cryptographie quantique par des chercheurs chinois. Image réalisée par IA.

    Choc cybertechnique : la Chine réussit à briser le cryptage RSA grâce à un ordinateur quantique ultra-puissant

    07/07/2025 à 17h51
  • Air
    « Je n'ai jamais vu ça » : cet avion colossal de 111 mètres bouleverse le transport des éoliennes géantes

    « Aussi long que trois Airbus A320 alignés » : le WindRunner, cet avion titanesque, s’apprête à révolutionner le transport des éoliennes géantes et l’énergie verte

    25/04/2025 à 9h07

    La France bouleverse l’aviation mondiale : cette percée électrique certifiée va pulvériser tous les standards aériens existants

    23/04/2025 à 10h50

    Pollution de l’air : le tueur invisible du quotidien »

    19/04/2025 à 15h05

    Qualité de l’air : une urgence mondiale aux visages inégalitaires

    12/04/2025 à 15h10

    Pollution atmosphérique : un fléau aux lourdes conséquences sur la santé

    13/03/2025 à 9h26
  • Déchets
    Illustration de l'innovation dans le recyclage enzymatique du plastique, générée par intelligence artificielle.

    « Ils viennent de pulvériser tous les anciens records » : une enzyme inédite réduit de 65 % l’énergie nécessaire au recyclage du plastique

    09/07/2025 à 16h05
    Illustration de la gestion des déchets nucléaires aux États-Unis. Image réalisée par IA.

    Une menace radioactive massive sur le sol américain : 90 000 tonnes de déchets nucléaires entreposées dans ces lieux secrets et inquiétants

    30/06/2025 à 10h04
    Illustration de l'innovation japonaise d'un plastique biodégradable en mer. Image réalisée par IA.

    Quand le plastique fond au contact de l’eau salée : cette innovation japonaise qui pourrait sauver nos océans

    15/06/2025 à 18h04
    Illustration de chercheurs de Virginia Tech présentant un circuit imprimé auto-réparant et recyclable. Image réalisée par IA.

    Une carte électronique auto-réparatrice ouvre la voie à une réduction massive des déchets électroniques à l’échelle planétaire

    09/06/2025 à 9h12
    Illustration de la surveillance des débris spatiaux à l'aide de capteurs infrasons. Image réalisée par IA.

    « Des capteurs nucléaires pour détecter les débris spatiaux » : une arme secrète contre les chutes incontrôlées

    17/05/2025 à 9h08
  • Eau
    Illustration de la pyramide de Saqqarah et de son système hydraulique ancien réalisée par intelligence artificielle.

    « Ce système hydraulique a changé l’histoire » : la découverte fascinante derrière la construction de la pyramide de Saqqara dévoilée par des experts

    12/07/2025 à 9h52
    Illustration de l'immense réservoir d'eau caché sous le plancher océanique de la Nouvelle-Zélande. Image réalisée par IA.

    « La croûte terrestre a avalé un océan entier » : des géologues révèlent une eau massive piégée sous le plancher océanique pacifique

    07/07/2025 à 7h03
    Illustration de la découverte d'un immense réservoir d'eau caché dans le manteau terrestre. Image réalisée par IA.

    « Un océan caché à 640 kilomètres » : des scientifiques dévoilent la formation mystérieuse des gemmes en ringwoodite sous la Terre

    07/07/2025 à 6h14
    Illustration de la découverte d'un immense réservoir d'eau caché sous le manteau terrestre. Image réalisée par IA.

    « Un océan entier sous nos pieds » : un géologue révèle la découverte vertigineuse qui bouleverse notre compréhension de la Terre

    05/07/2025 à 6h13
    Illustration de la capture d'eau potable à partir de l'air grâce à un nanomatériau innovant. Image réalisée par IA.

    « De l’eau potable depuis l’air sec » : ce nanomatériau capte l’humidité invisible pour en faire de l’eau pure

    27/06/2025 à 16h06
  • Energie
    Illustration de la plus grande usine mondiale d'hydrogène vert et d'ammoniac, créée par intelligence artificielle.

    Ce projet colossal lancé par la Chine redéfinit les limites de la production d’hydrogène vert et menace la domination énergétique occidentale

    14/07/2025 à 9h47
    Illustration de la nouvelle cellule solaire tandem pérovskite-silicium de Longi, générée par intelligence artificielle.

    Choc technologique mondial : une société chinoise atteint 34,58 % d’efficacité avec une cellule solaire hybride quasi record

    14/07/2025 à 8h59
    Illustration de la prédiction des défaillances des anodes en lithium-métal par un modèle innovant, générée par intelligence artificielle.

    « Cette technologie va bouleverser l’industrie » : la Chine dévoile un dispositif inédit qui détecte les défaillances avant l’activation complète des batteries lithium

    14/07/2025 à 7h59
    Illustration de la centrale de fusion Helix Kanata, générée par intelligence artificielle.

    « Les étoiles nous guideront » : le Japon mise sur les stellarators pour l’énergie nucléaire grâce à un financement de 100 millions d’euros

    14/07/2025 à 7h05
    Illustration de Montigny-en-Arrouaise exploitant l'énergie solaire dans le cadre d'une communauté énergétique, générée par intelligence artificielle.

    « C’est comme si l’électricité tombait du ciel » : ce village bouleverse tout avec une énergie solaire presque gratuite pour ses habitants

    13/07/2025 à 18h01
  • Nature
    Illustration de la dépression de l'Afar en Afrique de l'Est, où trois plaques tectoniques convergent, préfigurant la formation d'un nouvel océan. Image réalisée par IA.

    La terre tremble en Afrique : des éruptions de lave venues des profondeurs créent un nouvel océan fascinant et redessinent la géographie du continent

    05/07/2025 à 6h46
    Illustration de la disparition de la croûte terrestre par subduction sous nos pieds. Image réalisée par IA.

    « C’est comme si le sol s’effaçait sous nos pieds » : la croûte terrestre disparaît lentement sans que personne ne s’en rende compte

    04/07/2025 à 8h12
    Illustration de la limace de mer Elysia crispata utilisant des chloroplastes volés pour la photosynthèse. Image réalisée par IA.

    Incroyable : cette limace de mer extraterrestre devient un panneau solaire vivant en dérobant le pouvoir des algues

    29/06/2025 à 10h03
    Illustration de l'acidification des océans menaçant la biodiversité marine. Image réalisée par IA.

    « Une bombe silencieuse sous les vagues » : l’acidification des océans avance à grand pas sans que personne ne veuille agir

    15/06/2025 à 7h14
    Illustration de montagnes cachées sous la glace de l'Antarctique. Image réalisée par IA.

    « Cette découverte va réécrire l’histoire de l’Antarctique » : des scientifiques révèlent une chaîne de montagnes cachée depuis 500 millions d’années

    11/06/2025 à 5h49
  • Santé
    Illustration de l'inefficacité des méthodes courantes pour se rafraîchir par temps chaud, générée par intelligence artificielle.

    « Vous transpirez pour rien ! » : la science dénonce cette erreur que tout le monde commet pour se rafraîchir quand le mercure s’envole et c’est choquant

    10/07/2025 à 15h58
    Illustration de l'atténuation du mal des transports dans les véhicules électriques grâce à une fréquence sonore de 100 hertz. Image réalisée par IA.

    « Ce son bloque le mal des transports » : une fréquence testée au Japon soulage les passagers de voitures électriques

    03/07/2025 à 17h09
    Illustration de l'implant cérébral innovant redonnant la mobilité à un patient paralysé. Image réalisée par IA.

    « Il bouge à nouveau ses jambes » : une puce cérébrale redonne espoir à un patient paralysé en Chine

    02/07/2025 à 18h03
    Illustration de bouteilles en verre et en plastique mettant en évidence la contamination par les microplastiques. Image réalisée par IA.

    « Le verre fuit pire que le plastique » : jusqu’à 50 fois plus de microplastiques dans vos bouteilles

    26/06/2025 à 8h54
    Illustration de l'intégration de robots infirmiers et technologies IA dans un hôpital taïwanais moderne. Image réalisée par IA.

    « Cette infirmière ne dort jamais » : Nurabot, l’IA taïwanaise qui transforme les soins hospitaliers

    22/05/2025 à 18h08
  • Société
    Illustration de la comparaison entre la Terre et Mars dans le contexte d'une colonisation spatiale, générée par intelligence artificielle.

    « Mars, pire qu’un cauchemar atomique » : un astrophysicien met Elon Musk face à une vérité terrifiante sur notre planète comparée à la planète rouge

    10/07/2025 à 10h13
    Illustration de la flexibilité du temps de travail dans une entreprise moderne. Image réalisée par IA.

    « On préfère bosser sept jours » : ces employés rejettent la semaine de quatre jours après l’avoir testée dans leur entreprise

    24/06/2025 à 6h45
    Illustration de la compréhension du langage humain par les animaux. Image réalisée par IA.

    « Ils comprennent nos mots comme des enfants humains » : ce que révèle la science sur l’intelligence animale

    21/06/2025 à 6h46
    Illustration de Mario Salcedo vivant en croisière depuis 25 ans, naviguant sur les ponts des paquebots (création par IA, non réaliste). Crédit : Ideogram

    Ce millionnaire erre de croisière en croisière depuis 25 ans, mais son véritable combat est bien loin de l’argent

    12/05/2025 à 15h59

    Marché obligataire : retour de l’attractivité

    24/04/2025 à 12h00
  • Urbanisme
    Illustration de deux écoles imprimées en 3D au Qatar, générée par intelligence artificielle.

    « Ce n’est que le début de la folie architecturale » : le Qatar s’apprête à éblouir le monde avec ses gigantesques bâtiments imprimés en 3D

    14/07/2025 à 6h08
    Illustration de la connexion envisagée entre l'Arabie saoudite et l'Égypte via un pont ou tunnel sur la mer Rouge, générée par intelligence artificielle.

    « C’est le projet le plus fou jamais imaginé pour la mer Rouge » : l’Arabie saoudite et l’Égypte veulent relier les deux rives par un ouvrage titanesque

    10/07/2025 à 8h55
    Illustration de la redécouverte du continent englouti Greater Adria sous l'Europe. Image réalisée par IA.

    Découverte géologique stupéfiante en Europe : un ancien continent englouti refait mystérieusement surface sous nos pieds

    10/06/2025 à 8h49
    Illustration de la construction du tunnel de base du Gothard en Suisse. Image réalisée par IA.

    Quand la France défie la Suisse : ce projet colossal de tunnel pourrait détrôner l’actuel record mondial et redessiner l’histoire des infrastructures européennes

    06/06/2025 à 15h57
    Illustration du tunnel de base du Gothard traversant les Alpes suisses. Image réalisée par IA.

    « 5,3 milliards pour 500 mètres de plus » : la France prête à tout pour humilier la Suisse et son tunnel record

    04/06/2025 à 16h50
Enviro2B

Amélioration de l’application du droit communautaire

Jessica ROUXJessica ROUX19/11/2008 à 11h550
Partager Twitter Facebook LinkedIn WhatsApp Email Copier le lien
Suivez-nous
Google Actualités
Partager
Twitter Facebook LinkedIn Telegram Email Copier le lien

Europe_01.jpgLa Commission européenne a des projets pour améliorer l’application des quelque 200 textes législatifs relatifs à la protection de l’environnement. Cette initiative s’inscrit dans une stratégie plus large de la Commission, annoncée en 2007, pour améliorer l’application du droit communautaire et elle coïncide avec la publication du rapport annuel de la Commission sur le contrôle de l’application du droit communautaire en général.

La communication insiste sur la nécessité d’une coopération étroite avec les États membres pour garantir l’adoption, dans les délais, de dispositions nationales de transposition correctes, permettant effectivement d’atteindre des objectifs communs. En cas de persistance de problèmes graves – tolérance de décharges illégales ou récidives de cas de non-traitement des eaux résiduaires urbaines – la Commission privilégiera des poursuites judiciaires poursuivant un objectif stratégique plutôt qu’une approche au cas par cas.

Stavros Dimas, membre de la Commission chargé de l’environnement, a déclaré à ce propos, « nous devons faire en sorte que l’Europe mette effectivement en pratique les mesures qui ont été décidées. Au vu de cette communication, je me réjouis à la perspective d’une coopération encore plus étroite avec les États membres. Cela suppose de rédiger des textes législatifs de haute qualité, tenant pleinement compte des questions de mise en ?uvre, mais aussi de bien préparer la mise en ?uvre des textes législatifs. Il importe de privilégier les moyens les plus simples et plus rapides pour résoudre les problèmes. Lorsque des poursuites judiciaires se révèlent nécessaires, la Commission entend les rendre aussi efficaces et cohérentes que possible« .

Difficultés actuelles d’application

L’application du droit communautaire de l’environnement requiert des efforts particuliers, notamment d’amélioration des infrastructures, de mise en place de modalités administratives appropriées et de facilitation de la participation des citoyens.

Ces facteurs peuvent entraîner plusieurs problèmes courants de mise en oeuvre, notamment:

– un manque d’attention accordé aux délais et à l’adéquation lors de l’adoption des dispositions législatives nationales et régionales;

– des lacunes dans les connaissances et une sensibilisation insuffisante au sein des administrations nationales et régionales;

– un manque de capacités administratives

– une faiblesse des mesures d’exécution et des pratiques aux niveaux national et régional

– un sous-investissement ou un retard d’investissement dans les infrastructures nécessaires pour réduire la pollution.

Les principales modalités d’action futures de la Commission

C’est sans doute d’une combinaison de mesures axées sur plusieurs aspects de l’application du droit de l’environnement qu’il faut attendre le plus d’amélioration; c’est donc cette approche qui sera retenue:

– prévention des infractions. Une bonne application commence par la prévention, et la Commission consacre ce principe en insistant sur la nécessité de bien concevoir et préparer la législation européenne. Des informations de qualité sur les modalités de fonctionnement des actes législatifs dans la pratique sont également nécessaires. Les Fonds communautaires peuvent aider les États membres à appliquer correctement la législation, en leur permettant de réaliser les grands investissements nécessaires, pour moderniser les approvisionnements en eau, par exemple. Les documents d’orientation, le dialogue régulier et les activités de soutien, notamment avant l’adhésion de nouveaux États membres, sont autant de moyens propres à faciliter le travail de mise en ?uvre au niveau national. Les «tableaux de bord» comparatifs qui montrent la façon dont les États membres s’acquittent de certaines tâches peuvent également inciter à redoubler d’efforts;

– collaboration avec les États membres pour résoudre les problèmes mis en évidence par les citoyens et les ONG. La participation des citoyens est indispensable pour garantir la protection de l’environnement. Les ONG ont également un rôle important à jouer en constatant les problèmes et en sensibilisant l’opinion aux questions d’environnement. La Commission vise donc à garantir la bonne application de la législation relative aux «droits environnementaux», et soutient les efforts déployés par les États membres pour répondre de manière constructive aux préoccupations individuelles. À titre expérimental, des experts en environnement seront détachés dans les représentations de la Commission à Madrid, Lisbonne, Rome et Varsovie afin d’aider les fonctionnaires nationaux et les citoyens;

– contrôle de l’application plus stratégique et plus intensif. Afin de maximiser l’efficacité de son travail de contrôle de l’application de la législation, la Commission se concentrera sur les infractions fondamentales ou systémiques, à savoir les insuffisances graves des dispositions nationales d’exécution, ainsi que les problèmes tels que les cas fréquents de tolérance de décharges illégales, les manquements concernant les autorisations à délivrer aux grandes industries et l’absence de désignation de sites naturels essentiels;

– dialogue avec le Parlement européen. Le Parlement européen fait part de toute une série de problèmes d’application de la législation à la Commission. Celle-ci attache une grande importance à cet échange d’information et continuera de coopérer étroitement avec les institutions pour améliorer l’application de la législation.

Dans l’ensemble, la communication donne un contenu environnemental spécifique au projet plus général d’amélioration de l’application présenté en 2007 par la Commission dans le document intitulé «Pour une Europe des résultats – application du droit communautaire».

Ça vous a plu ? 4.4/5 (29)

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

environnement europe législation
Suivre sur Google Actualités Suivre sur X (Twitter)
Partagez maintenant. Twitter LinkedIn WhatsApp Facebook Email Copier le lien
Article précédentPlus de fruits et légumes dans les écoles européennes
Article suivant Lyonnaise des Eaux associe performance environnementale et performance économique
Jessica ROUX
  • X (Twitter)

Jessica, journaliste engagée pour l’environnement, met à profit sa solide expérience en gestion de projet éditorial et en rédaction web pour décrypter avec précision les enjeux écologiques. Diplômée de Sciences Po en Communication et Médias, elle se distingue par sa capacité à produire des contenus clairs, documentés et percutants sur des sujets liés à la transition énergétique, la santé environnementale ou encore la biodiversité. Contact : [email protected]

A lire également
Illustration de l'impact environnemental potentiel d'une guerre nucléaire, générée par intelligence artificielle.

« Ces outils obsolètes pourraient condamner l’humanité » : un rapport choc révèle l’urgence d’anticiper les retombées d’une guerre nucléaire imminente

Illustration de la comparaison entre la Terre et Mars dans le contexte d'une colonisation spatiale, générée par intelligence artificielle.

« Mars, pire qu’un cauchemar atomique » : un astrophysicien met Elon Musk face à une vérité terrifiante sur notre planète comparée à la planète rouge

Illustration de l'arrêt du flux de gaz russe vers l'Europe via l'Ukraine. Image réalisée par IA.

« Ce coup frappe l’Europe en plein cœur » : un analyste explique l’impact brutal de l’arrêt du gaz russe via l’Ukraine

Illustration de la méthode innovante et écologique d'extraction de l'or. Image réalisée par IA.

« Nous pouvons extraire des métaux sans poison » : cette méthode inédite transforme le traitement des minerais et déchets électroniques

Ajouter un commentaire
Publiez votre avis Annuler

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

Tendance

Illustration de la plus grande usine mondiale d'hydrogène vert et d'ammoniac, créée par intelligence artificielle.
Ce projet colossal lancé par la Chine redéfinit les limites de la production d’hydrogène vert et menace la domination énergétique occidentale
Illustration de la nouvelle cellule solaire tandem pérovskite-silicium de Longi, générée par intelligence artificielle.
Choc technologique mondial : une société chinoise atteint 34,58 % d’efficacité avec une cellule solaire hybride quasi record
Illustration de la prédiction des défaillances des anodes en lithium-métal par un modèle innovant, générée par intelligence artificielle.
« Cette technologie va bouleverser l’industrie » : la Chine dévoile un dispositif inédit qui détecte les défaillances avant l’activation complète des batteries lithium
Par rubrique
  • À la Une
  • Actualité
  • Air
  • Déchets
  • Eau
  • Energie
  • Nature
  • Santé
  • Société
  • Urbanisme
Informations
  • Qui sommes-nous
  • La rédaction
  • Publicité
  • Contact
  • Politique de confidentialité
  • Mentions légales

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

Facebook X (Twitter) RSS
© Enviro2B. Tous droits réservés.

Tapez le texte ci-dessus et appuyez sur la touche Entrer pour effectuer la recherche. Appuyez sur Esc pour annuler.