Antenne relais : Bouygues Telecom stoppe la bataille juridique

Condamné en 2009 à démonter une antenne relais dans le Rhône, Bouygues Telecom a décidé de ne pas se pourvoir en cassation, même si l’opérateur réaffirme l’innocuité de ses antennes.

Nous considérons que cet arrêt reste une décision isolée qui n’a pas  fait jurisprudence“. C’est pourquoi Bouygues Telecom a décidé de ne pas se pourvoir en cassation dans l’affaire qui l’oppose à des riverains d’une de ses antennes relais. En 2009, la cour d’appel de Versailles avait condamné l’opérateur de téléphonie mobile à démonter une antenne relais à Tassin-la-Demi-Lune dans le Rhône, en raison de l’incertitude existant sur un éventuel impact sanitaire sur les riverains.

Aveu de faiblesse

Pourtant, depuis cet arrêt de 2009, Bouygues Telecom explique que “plusieurs autorités ont confirmé l’innocuité des antennes relais“. “Tous les tribunaux civils et administratifs nous ont systématiquement donné raison” depuis l’arrêt, soit “une cinquantaine de décisions favorables, tous opérateurs confondus” ajoute le porte-parole de l’opérateur. “Il existe déjà suffisamment de décisions émanant de tribunaux civils et administratifs tournant en faveur du déploiement d’antennes-relais par les opérateurs mobiles en milieu urbain.?  L’opérateur juge alors qu’il devient inutile de poursuivre la bataille sur le front judiciaire.

De son côté, l’avocat des parties civiles interprète toutefois cette décision comme un aveu de faiblesse de Bouygues Telecom. Selon lui,  “quand on se désiste à ce stade-là, c’est qu’on a peur“.

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