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Grenelle Environnement : la parole est au Parlement

Par Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat de l’Ecologie, de l’Energie, et du Développement durable et de la mer, et Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’Ecologie, qui réagissent à l’annonce par la Fondation Nicolas Hulot de se retirer du processus du Grenelle de l’Environnement, après l’abandon de la taxe carbone.

Comme le reconnaît la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme, les avancées concrètes sont nombreuses. Jamais dans notre histoire, il n’y en a eu autant en si peu de temps. La mobilisation de tous les acteurs : élus, entreprises, syndicats, associations de protection de l’environnement, scientifiques, etc? est au nombre de celles-là.

Sur les 273 engagements pris collectivement en octobre 2007, dans le cadre du Grenelle Environnement, la grande majorité est aujourd’hui entrée en application ou est en cours de mise en place.

C’est peut-être paradoxalement parce-que nous sommes allés extrêmement vite ? nouvelles normes bâtiments, bonus-malus automobile, préservation de la biodiversité par la mise en place d’aires protégées, eaux résiduaires urbaines, réforme des institutions pour entrée des acteurs environnementalistes, paquet climat-énergie au niveau européen, préservation des forêts primaires, régulation de la publicité environnementale, nombreuses convention sectorielles, etc?- que les difficultés rencontrées apparaissent avec une acuité particulière.

C’est le cas par exemple de la contribution carbone, pour laquelle, l’engagement du Grenelle Environnement ne portait que sur une étude. Or sa mise en place, souhaitée par le Président de la République, a été votée par le Parlement. Son rejet partiel par le Conseil constitutionnel rend la démarche un peu plus longue et nécessite une réponse juridique européenne. Ce sujet sera à l’ordre du jour du Conseil européen en juin prochain. Bref, la fiscalité écologique est et restera une priorité absolue de l’action gouvernementale, comme le prouvent les nombreuses dispositions fiscales adoptées
depuis deux ans.

Nous réaffirmons que plus que jamais, c’est tous ensemble, et au-delà des clivages de toutes natures, que nous avons réussi cette métamorphose de notre modèle de développement. Indiscutablement, les périodes électorales ont tendance à exacerber les clivages et à mettre en exergue telle ou telle difficulté.

Je souhaite que nous puissions établir lors d’un prochain comité de suivi du Grenelle Environnement, comme c’est le cas à chacun d’eux, un nouvelle analyse objective et partagée des avancées, des points de difficultés, voire des nouvelles impulsions à donner au processus.

Je verrai bien entendu prochainement les responsables de la Fondation Nicolas Hulot. C’est plus encore quand des difficultés apparaissent qu’il est urgent de se concerter et d’éviter les simplifications excessives. Le Pacte écologique a été fondateur de la mutation écologique amorcée. Le Grenelle Environnement et les lois prises en application ont été souvent plus vite et plus loin que le pacte lui-même. Je souhaite que nous parlions de tous ces sujets, sereinement et de façon extrêmement approfondie, entre personnes de bonne foi et de bonne volonté.

Enfin, je rappelle qu’après la loi responsabilité environnementale et la loi Grenelle 1, la parole est maintenant à nouveau à l’Assemblée nationale à compter du 6 mai pour la loi Grenelle 2. Cette loi a déjà été votée par le Sénat, sans opposition et à la satisfaction de la Fondation Nicolas Hulot comme pour la loi Grenelle 1.

Donc, aujourd’hui, la parole est au Parlement. Plus que jamais, il faut faire oeuvre de conviction et d’explication.

Le contenu et les informations publiés dans les tribunes relèvent de la pleine et entière responsabilité de leurs auteurs. Enviro2B ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées.

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