Les chaudières surveillées de plus près

Bruleur chaudièreLe monoxyde de carbone tue encore chaque année trop de Français. Responsable de l’intoxication de plusieurs milliers de personnes tous les ans, ce gaz très toxique doit être désormais plus surveillé par les chauffagistes.

C’est la première cause de décès par intoxication en France. Entre 6 000 et 8 000 personnes seraient intoxiquées chaque année par le monoxyde de carbone, ce gaz inodore, incolore mais terriblement toxique. Parmi elles, une centaine de Français décèderaient tous les ans, la plupart du temps en raison d’un chauffage défectueux.

Quel que soit le combustible de l’appareil de chauffage, gaz, bois, charbon, fioul ou encore éthanol, une mauvaise combustion peut être fatale. L’émanation de ce gaz inodore, incolore mais très toxique provient la plupart du temps d’un chauffage mal ou déréglé. Le mélange avec l’air s’effectue facilement en raison d’une densité de ce gaz proche de celle de l’air.

Alors que l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes) entend rappeler les dangers de ce monoxyde de carbone à l’occasion d’une campagne d’information qui sera diffusée cet hiver, les chauffagistes doivent depuis quelques jours surveiller plus étroitement les risques d’émission des appareils de chauffage.

Investigations complémentaires

C’est le 9 juin dernier que le décret n° 2009-649 a créé une obligation d’entretien annuel des chaudières avec la mesure, par les professionnels, de leur « performance énergétique et environnementale » et de leur niveau d’émission de polluants atmosphériques. Depuis l’arrêté du 15 septembre 2009, publié au JO du 31 octobre, de nouvelles règles s’imposent aux professionnels du chauffage.

Au-delà des contrôles classiques pratiqués habituellement, les chauffagistes doivent désormais proposer des conseils sur les améliorations possibles des installations et l’opportunité de les remplacer. Dans le cas d’un taux de CO dans l’air ambiant compris entre 20 et 50 parties par million (ppm), les professionnels devront prévenir les usagers que « des investigations complémentaires sont nécessaires concernant le tirage du conduit de fumée et la ventilation du local ». Ces « investigations » pourront être effectuées dès la visite annuelle, ou lors d’une visite ultérieure qui sera facturée en plus.

En cas de situation d’urgence, au dessus de 50 ppm, « la situation met en évidence un danger grave et immédiat ». Les chauffagistes devront imposer à leurs clients qu’ils stoppent leur appareil « jusqu’à la remise en service [?] dans des conditions normales de fonctionnement ».

A l’issue de leur visite, les professionnels devront envoyer à leurs clients une attestation d’entretien, dont le modèle est présenté dans l’arrêté.

> Pour en savoir + : Consulter l’arrêté du 15 septembre 2009 sur l’entretien annuel des chaudières

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