Amendes record pour pollution volontaire en mer

JusticeLe tribunal correctionnel de Brest vient d’infliger hier, deux amendes record à deux cargos poursuivis pour pollution volontaire.

Le tribunal correctionnel de Brest a donc condamné à 1 million d’euros d’amende un cargo égyptien, coupable de pollution volontaire. L’armateur du cargo, égyptien également,  devra s’acquitter de 90% de la somme, les 10% restants étant à la charge du commandant.  Un avion des douanes avait survolé le cargo en septembre 2008 et repéré une nappe d’hydrocarbures de 14 km dans son sillage.

Quant au Valentia, cargo battant pavillon libérien, l’armateur libanais du cargo a quant à lui, été condamné à payer 90% des 2 millions d’euros d’amende infligés par le tribunal. Le cargo avait été repéré novembre 2008 au large des côtes bordelaise avec dans son sillage une nappe d’hydrocarbure de 18 km.

De 1 à 15 millions d’euros

De nouveaux textes législatifs sont entrés en vigueur en août 2008 relevant les montants maximum des amendes infligées pour pollution volontaire de 1 à 15 millions d’euros. Pour Jacques Loiseau, de l’association française des capitaines de navires, “si ces cautions atteignent ces sommes, on risque de voir des armateurs abandonner leurs navires à quai avec leurs équipages“. Selon lui, il faudrait mieux “contrôler les navires plus sérieusement“.

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