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L’esprit du Grenelle est mort
Suite au vote du projet de loi OGM à l’Assemblée nationale mercredi, les députés et membres des divers mouvements écologistes considèrent que « l’esprit du Grenelle de l’environnement » est mort. Mercredi, l’Assemblée nationale a adopté de justesse par 249 voix contre 228 le projet de loi OGM présenté par le gouvernement. Si quelques amendements présentés […] -
Procès de 58 anti-OGM à Chartres : un appel à la résistance
Trois mois d’emprisonnement avec sursis et 500 euros d’amende, c’est ce qui a été requis hier par le procureur de la République de Chartres à l’encontre des 58 faucheurs volontaires d’OGM qui comparaissaient hier. José Bové était Chartres hier pour entendre les réquisitions du procureur de la république à l’encontre des faucheurs volontaires d’OGM qui […] -
Le projet de loi OGM passe de justesse
Les députés ont adopté hier par 249 voix contre 228 le projet de loi OGM. Cette loi est destinée à permettre la coexistence des cultures OGM et conventionnelles. Le projet de loi OGM présenté par le gouvernement a donc été adopté de justesse après plusieurs jours de débats plus qu’houleux, par 249 voix contre 228 […] -
Relations tendues entre Nathalie Kosciusko-Morizet et l’UMP
Nathalie Kosciusko-Morizet, la secrétaire d’Etat à l’Ecologie a été mise en cause hier lors de la réunion du groupe UMP de l’Assemblée. Ses confrères de l’UMP lui reprochent sa position « ambigüe » notamment au sujet de l’adoption d’amendements de l’opposition dans le texte du projet de loi OGM. Jean-François Coppé, le président du groupe UMP à […] -
58 faucheurs volontaires jugés à Chartres
Alors même que les députés entérinaient à l’Assemblée nationale hier le délit de fauchage, à Chartres, 58 militants anti-OGM comparaissaient devant le tribunal correctionnel pour avoir fauché une parcelle de maïs transgénique en août dernier à Poinville en Eure-et-Loir. Parmi les 58 faucheurs entendus hier par le tribunal correctionnel de Chartres, certains était également poursuivis […] -
Les députés entérinent le délit de fauchage
Lors des débats d’hier à l’Assemblée nationale, les députés ont entériné le principe du « délit de fauchage » de cultures OGM, ainsi que la peine de deux ans d’emprisonnement et 75.000 euros d’amende qui lui sont associées. Le texte stipule donc que « le fait de détruire ou de dégrader une parcelle de culture » OGM est « puni […] -
Les assureurs lachent les cultivateurs d’OGM
A l’heure où à l’Assemblée, les députés examinent les problèmes de coexistence « pacifique » entre les cultures OGM et les cultures conventionnelles, la question de l’assurance couvrant la responsabilité des cultivateurs d’OGM revient sur le devant de la scène. Le texte adopté préalablement par le Sénat prévoit qu’un cultivateur d’OGM est responsable de plein droit du […] -
La liberté de parole rendue aux membres du Haut Conseil des biotechnologies
Suite des débats autour du projet de loi OGM hier à l’Assemblée nationale. Si les députés de l’opposition ont obtenu la garantie de la liberté de parole individuelle des membres du Haut Conseil des biotechnologies, ils n’ont en revanche pas réussi à interdire définitivement les cultures OGM dans les parcs naturels. Les députés se sont […] -
OGM : des amendements dans « le sens du Grenelle »
Les débats devraient reprendre aujourd’hui à l’Assemblée autour du projet de loi OGM après l’adoption en fin de semaine dernière de certains amendements dont les amendements Chassaigne et Grosdidier. Pour José Bové, leader altermondialiste, tout cela va dans le bon sens. Un premier amendement était présenté jeudi par le député Chassaigne et était destiné à […] -
OGM : un premier amendement voté à l’Assemblée
Tard dans la nuit de mercredi à jeudi, les députés ont voté un premier amendement au projet de loi OGM. Cet amendement voté dans le cadre de l’article premier, « principes généraux encadrant le recours aux organismes génétiquement modifiés », prévoit d’exclure les cultures OGM de certaines zones du territoire. L’amendement adopté grâce aux voix de l’opposition […]
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