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Proc�s AZF : le sort de Total � l’�tude aujourd’hui
Dans le cadre du proc�s de l’explosion de l’usine AZF, le tribunal correctionnel de Toulouse devra se prononcer aujourd’hui, afin de d�terminer si Total et son dirigeant de l’�poque, Thierry Desmaret, doivent comparaitre en tant que pr�venus. En effet, les parties civiles au proc�s estiment que la responsabilit� du groupe est engag�e et de ce […] -
Ouverture aujourd’hui du proc�s AZF � Toulouse
C’est aujourd’hui que s’ouvre devant le tribunal correctionnel de Toulouse, le proc�s de l’explosion de l’usine chimique AZF, catastrophe qui avait provoqu� la mort de 31 personnes le 21 septembre 2001. Ce m�ga-proc�s devrait durer quatre mois, tentera de faire la lumi�re sur les responsabilit�s de ce drame. Sur le banc des accus�s figurent l’ex-directeur […] -
ETATS-UNIS – BP va payer 179 millions de dollars
Le groupe p�trolier britannique a accept� de payer la somme de 179 millions de dollars, suite � une explosion meurtri�re dans une de ses raffineries du Texas en 2005, explosion qui avait entrain� une pollution. Selon le minist�re de la Justice am�ricain, une large partie de la somme, soit 167 millions, sera destin�e � am�liorer […] -
JUSTICE – Le proc�s AZF sera bien film�
La chambre criminelle de la Cour de cassation a rejet� hier le pourvoi de la filiale du groupe Total� qui souhaitait que le proc�s de l’explosion de l’usine AZF, qui s’ouvre lundi � Toulouse, ne soit pas film�. La Cour de cassation a donc confirm� hier la d�cision exceptionnelle de la cour d’appel de Toulouse […] -
La justice reconnaît le risque des antennes-relais
Bouygues Telecom se serait sans doute bien passé de cette drôle de publicité. L’opérateur a été condamné mercredi, par la cour d’appel de Versailles, à démonter l’une de ses antennes-relais dans le Rhône, en raison des risques d’exposition des riverains aux champs électromagnétiques. C’est une grande première dans le monde des télécoms. Jamais un opérateur […] -
Les apiculteurs font appel du non-lieu prononcé vendredi
L’Union nationale de l’apiculture française (UNAF) a annoncé hier qu’elle ferait appel du non-lieu prononcé par le tribunal de Saint-Gaudens dans l’affaire du pesticide Régent TS, accusé par des apiculteurs d’être à l’origine d’une surmortalité d’abeilles. « Nous ne pouvons accepter une telle décision incompréhensible. Nous allons présenter un recours« , a déclaré à l’AFP le président […] -
ENERGIE – Mestrallet remonté contre la Belgique
Selon une interview accordée dans « L’Écho », le patron de GDF Suez dénonce la politique du gouvernement belge, qui vient d’imposer au groupe français une taxe nucléaire jugée « disproportionnée » de 250 millions d’euros pour 2008. Dans une interview accordée samedi au quotidien économique belge, Gérard Mestrallet a fustigé la « taxe nucléaire […] -
ENERGIE – Maurel et Prom sanctionné par l’AMF
L’Autorité des marchés financiers (AMF) vient d’annoncer avoir sanctionné le groupe pétrolier français Maurel & Prom pour avoir « manqué à la bonne information du public » en 2005. Plus précisément, la commission des sanctions de l’AMF a prononcé à l’encontre de la société, du président de son directoire Jean-François Hénin et de son ancien directeur général […] -
Arkema et Total condamnés pour violation de la législation environnementale
Arkema et Total viennent d’être condamnés à des dommages et intérêts début janvier par la justice pour violation de la législation environnementale, en matière de pollution. France Nature Environnement se fait l’écho de cette condamnation. A la suite d’une citation directe de FNE et de l’ADELP (Association agréée pour la défense et la lutte contre […] -
La justice valide un arrêté municipal refusant toute culture OGM
C’est une première en France qui pourrait donner des idées à beaucoup de maires. La justice vient de reconnaitre le droit à une commune française de refuser toute culture d’OGM sur son territoire. Jean Garcin, maire de la petite commune de Thor, a eu gain de cause. Le tribunal administratif de Nîmes vient de bousculer […]
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