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OGM : un premier amendement voté à l’Assemblée
Tard dans la nuit de mercredi à jeudi, les députés ont voté un premier amendement au projet de loi OGM. Cet amendement voté dans le cadre de l’article premier, « principes généraux encadrant le recours aux organismes génétiquement modifiés », prévoit d’exclure les cultures OGM de certaines zones du territoire. L’amendement adopté grâce aux voix de l’opposition […] -
OGM : débats houleux à l’Assemblée
Au deuxième jour des débats autour du projet de loi OGM à l’Assemblée, le sénateur UMP Jean-François Legrand, rapporteur du projet au Sénat, a semé la discorde au sein de sa majorité en tenant des propos mettant en cause l’impartialité des parlementaires sur le sujet. Dans un entretien accordé mardi au quotidien « Le Monde » le […] -
Un projet de loi sous haute surveillance
Remanié puis adopté en première lecture par le Sénat le 8 février dernier, le projet de loi sur les OGM doit être examiné à partir d’aujourd’hui par les députés de l’Assemblée nationale. Des débats qui s’annoncent d’ores et déjà houleux. Le 8 février dernier, les sénateurs adoptaient une version remaniée du projet de loi sur […] -
Le Grenelle à l’Assemblée nationale
C’est hier que se tenait à l’Assemblée nationale le débat parlementaire (sans vote) sur le Grenelle de l’environnement. A cette occasion, Jean-Louis Borloo, le ministre de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables a tenu à rappeler que « le Grenelle est un point de départ et à toutes les étapes, le Parlement et ses commissions […] -
GRENELLE – L’Assemblée débattra sur l’environnement le 3 octobre
Le débat en séance à l’Assemblée nationale sur le « Grenelle de l’environnement » aura lieu le 3 octobre après la séance de questions au gouvernement, a-t-il été annoncé mardi au Palais-Bourbon. Le gouvernement fera une déclaration suivie d’un débat sans vote. Les quatre groupes disposeront chacun de trente minutes après l’intervention de Jean-Louis Borloo, ministre de […]
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