ZAPA : Delphine Batho cherche des volontaires

Delphine Batho, la ministre de l’Écologie a adressé un courrier aux collectivités volontaires pour promouvoir la mise en place des Zones d’Actions Prioritaires pour l’Air. Pour l’heure, aucune ville n’a osé mettre en place une ZAPA, un dispositif jugé discriminant et antisocial pour beaucoup.

Alors que la pollution atmosphérique est responsable en France de près de 40 000 décès prématurés chaque année, notre pays accuse toujours un retard important dans la mise en ?uvre de la directive européenne sur la qualité de l’air (2008/50/CE). Pour remédier à ce problème, le Grenelle de l’Environnement avait lancé l’initiative des ZAPA permettant notamment aux collectivités qui le souhaitaient de limiter l’accès des centres-villes aux véhicules les plus polluants.

Si l’initiative avait reçu un accueil plus favorable lors de son lancement, le dispositif s’est finalement avéré trop rigide et socialement injuste, car pouvant pénaliser excessivement certains propriétaires de véhicules anciens. Aucun maire n’a finalement osé se lancer dans une aventure techniquement complexe et politiquement très risqué.

Complexe et risqué pour les élus

Dans son courrier, adressé aux collectivités volontaires, la ministre de l’Écologie Delphine Batho a réaffirmé son soutien aux collectivités volontaires, tout en soulignant son intention d’en adapter le cadre. Elle a par ailleurs annoncé sa volonté d’engager une réflexion plus générale sur les mesures structurelles nécessaires à l’amélioration de la qualité de l’air. Elle a indiqué que la qualité de l’air ferait partie des thèmes proposés à la concertation nationale sur la transition énergétique.

Un groupe de travail sera prochainement constitué avec les collectivités volontaires pour examiner les difficultés qu’elles rencontrent et élaborer des plans d’action complets et applicables.

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