Alors que les députés doivent étudier le 9 juin prochain en seconde lecture le projet de loi Grenelle 1, le Centre national d'information indépendante sur les déchets s'inquiète de l'adoption potentielle de nouveaux amendements favorisant l'incinération.
Selon le CNIID, "les quelques améliorations apportées par les sénateurs lors du vote de Grenelle 1 en première lecture se voient menacées en deuxième lecture par de nouveaux amendements favorisant l'incinération".
Selon l'organisme membre de l'Alliance pour la Planète, les seules propositions fiscales concrètes visent à promouvoir l'incinération, à savoir : possibilité d'allègement des TGAP pour les installations de stockage qui investissent dans l'incinération, ou possibilité d'exonérer de taxe foncière les entreprises qui se connecteraient à un incinérateur pour utiliser sa chaleur.
Ainsi, pour Sébastien Lapeyre, directeur du CNIID, "ces deux propositions d'amendements sont absolument irrecevables car l'incinération est incompatible avec la mise en place d'un nouveau système basé sur la prévention, le tri poussé et des traitements différenciés suivant les caractéristiques des déchets".















